ALTC-couleurs

Mentions légales

Édition du site

Le site https://www.altc.fr (ci‑après « le Site ») est édité par l’association AMICALE LAÏQUE THIBERT CHATEAUVERT, une association loi 1901 (ci‑après « l’Éditeur »).

Dénomination sociale : AMICALE LAÏQUE THIBERT CHATEAUVERT
Forme juridique : Association déclarée
Siège social : 6 Rue Auguste Giraud, 26000 Valence, France
SIREN / SIRET : 779 472 711 – 00034
Code APE/NAF : 94.99Z – Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Téléphone : 06 22 66 84 47
Adresse e‑mail : altc.valence [at] gmail.com
Directeur de la publication : Le représentant légal de l’association.

Hébergement

Le site est hébergé par : OVH

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
 

Propriété intellectuelle

Toutes les marques, textes, commentaires, illustrations, images, vidéos, sons et applications présentes sur ce Site sont protégés par la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété de l’Éditeur ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments sans autorisation écrite préalable de l’Éditeur est strictement interdite, sauf pour un usage privé et non commercial. Toute autre utilisation constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’Éditeur n’est pas responsable du contenu de ces sites externes ni du respect de la législation les concernant, et ne peut être tenu responsable des dommages ou pertes résultant de leur utilisation.

Données personnelles & Cookies

L’utilisation des données personnelles et des cookies est définie dans la Politique de Confidentialité du Site (disponible à l’adresse https://www.altc.fr/politique‑de-confidentialite), qui précise notamment :

  • La nature des données collectées ;

  • Les finalités de la collecte ;

  • Les droits de l’Utilisateur (accès, rectification, suppression, portabilité) ;

  • Les modalités de refus et de suppression des cookies.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies et interprétées conformément au droit français.

Contact

Pour toute question relative au Site ou à ces mentions, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :
Association AMICALE LAÏQUE THIBERT CHATEAUVERT
6 Rue Auguste Giraud
26000 Valence – France